• Raison sociale : Nature & Découvertes • Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'administration. • Capital social : 57 650 500 Euros • Siége Social : 11 rue des Etangs Gobert 78000 VERSAILLES • Téléphone : 01.39.56.01.47 • Fax : 01.39.56.91.66 • Numéro d’immatriculation : 378 702 674 - RCS Versailles • TVA. FR. 93378702674 • Directeur de la publication : David Lachaud • N° de déclaration à la CNIL : 1216223 Numéros d’identification unique au Registre National des Producteurs En application de l’article L.541-10-13 du code de l’environnement, Nature et Découvertes s’est vu attribuée par l’ADEME les identifiants uniques suivants: - FR002026_100PIT attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Ameublement - FR002026_05AQLZ attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) - FR218647_11JSLT attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Textile - FR002026_06PLLB attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Piles et Batteries - FR218647_01UDQJ attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Emballages - FR218647_03SJVM attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Papier - FR218647_12YEMC attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Jouets - FR218647_13RWVT attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Articles de Sport et de Loisirs - FR218647_14ZDNJ attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Articles de bricolage et de jardin Ces identifiants attestent que Nature & Découvertes s’est acquitté de ses obligations d’enregistrement aux registres des producteurs des catégories de produits précitées et de ses obligations de déclarations de mise sur le marché auprès des éco-organismes agréés pour chacune de ces catégories de produits. Digital Service Act Nature & Découvertes Conformément à la directive Européenne au Règlement européen sur les services numériques (DSA) du 19 octobre 2022, Nature & Découvertes publie le nombre d’utilisateurs de destinataires actifs moyen mensuel pour ses sites ecommerce de l’enseigne. Sur les 6 derniers mois, le nombre moyen mensuel de visiteurs de destinataires actifs en Europe est de : 1.734 k Visiteurs / Mois. (mise à jour en août 2023) 1. Conception ergonomique Netway www.netway.eu/ 2. Conception graphique Big Youth www.bigyouth.fr/ 3. Réalisation technique • Développements SII 17 Avenue Georges Pompidou , 69003 Lyon SII Groupe • Hébergement Ecritel 1 Rue Mozart, 92110 Clichy 01 40 61 20 00 4. Crédits photos & video Photographie: Clémentine Gallo Saïga, Richard Boutin, Laurent Bourdin, AKG images, ANT /Sunset, , Fotolia, Getty Images. • Videos
Zabriskie Prod 2 rue Caffarelli 75003 Paris +33 1 75 57 87 60 contact : zab@zabriskieprod.com http://zabriskieprod.com/ 54. Conditions d'utilisation 5.1. Objet Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation. 5.2. Modifications Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par Nature & Découvertes. En cas de modification, les données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. 5.3. La protection des données personnelles Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous êtes informés que des données à caractère personnel vous concernant peuvent être recueillies par Nature & Découvertes lors de votre utilisation de ce site internet. Ces données sont soient renseignées par vos soins (a), soit collectées au moyen de cookies (b). 4.3.a Nature et Découvertes est soucieux du respect de la vie privée de chacun de ses clients ou visiteurs de son site internet. Toutes les données que vous nous communiquez par le biais du site internet sont traitées conformément au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
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Toutes les informations concernant les traitements mis en œuvre, les données collectées, les destinataires des données ainsi que les droits dont vous disposez sur vos données sont disponibles dans notre Politique de confidentialité. 4.3.b Cookies Nature & Découvertes recourt à l’usage de cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur le disque dur du micro-ordinateur. Ils sont utilisés afin d’assurer la gestion du site ainsi que faciliter la navigation de l’utilisateur. L’utilisateur conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur internet. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante : Pour Mozilla firefox : 1 - Choisissez le menu "outil " puis "Options" 2 - Cliquez sur l'icône "vie privée" 3 - Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent Pour Microsoft Internet Explorer : 1 - Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2 - Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3 - Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. Pour Opéra : 1 - Choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2 - Vie Privée 5.4 Droits de la Propriété Intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site Nature & Découvertes sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques et droit des brevets. Ils sont la propriété pleine et entière de Nature & Découvertes. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée. Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de Nature & Découvertes, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale du catalogue est strictement interdite. 5.5 Liens La création de liens hypertextes vers le site de Nature & Découvertes est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Le Site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. La société Nature & Découvertes n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle ne peut être déclarée responsable de leurs contenus, disponibilité ou qualité. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site Nature & Découvertes, en utilisant la technique du Framing (copie de pages trouvées sur d’autres sites) ou du Deep linking (lien pointant directement vers une page située à l'intérieur d'un autre site web, sur laquelle on peut donc atterrir directement sans passer par la page d'accueil du site en question) est strictement interdit. 5.6 Responsabilité La responsabilité de Nature & Découvertes ne saurait être engagée pour la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés. La Société Nature & Découvertes décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site. 5.7 Intégralité Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application. 5.8 Droit applicable-Litiges Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Nature & Découvertes. En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à Nature & Découvertes afin d’obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux de Versailles sont seuls compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modalités de paiement acceptés.
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